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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCSN
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AMBULANCES MODERNES COMPIEGNOISES (A.M.C)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBULANCES MODERNES COMPIEGNOISES (A.M.C)
SCSN, SA

Numéro de dépôt :
3969474
Date de dépôt :
18/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2022
AMBULANCES MODERNES COMPIEGNOISES (A.M.C) de SCSN

Présentation de la marque AMBULANCES MODERNES COMPIEGNOISES (A.M.C)

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) SCSN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMBULANCES MODERNES COMPIEGNOISES (A.M.C) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCSN domicilié(e) rue du moulin d'ANDEUX - 60400 - Noyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCSN, M. frédéric CHERY domicilié(e) rue du moulin d'ANDEUX - 60400 - Noyon - France.

La marque AMBULANCES MODERNES COMPIEGNOISES (A.M.C) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBULANCES MODERNES COMPIEGNOISES (A.M.C) est expirée depuis le 18 décembre 2022.

SCSN a également déposé les autres marques suivantes : Ambulances Régionales Compiègnoises (A.R.C) , A.R.C Taxis


SCSN, SA - rue du moulin d'ANDEUX - 60400 - Noyon - France


SCSN, M. frédéric CHERY - rue du moulin d'ANDEUX - 60400 - Noyon - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Transport ; services de taxis ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers.